Mentions légales

1 - Présentation de l'application

1.1 Nom de l'application :

DNB - Driver NoteBook

1.2 Editeur :

L'entreprise individuelle Auto-Ecole Bruno CUMINAL représentée par Bruno CUMINAL.
située : 14 place du Foirail, 48200 Saint Chély d'Apcher
N°siret : 422 837 120 00035
N° de téléphone : 04-66-31-29-20

1.3 Développeur:

Bruno CUMINAL.
bruno@autoecole-cuminal.com

1.4 Délégué à la protection des données (DPO) :

La déléguée à la protection des données : Bruno CUMINAL : bruno@autoecole-cuminal.com , est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

2 - Contenu de l'application

Cette application constitue le livret d'apprentissage numérique de l'Auto-Ecole Bruno CUMINAL EI conforme à l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire et mis à jour le 1er janvier 2024.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner cette application et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur l'application sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.